Les aides en matière d'assainissement non collectif
Pour rendre cohérente l’organisation de l'assainissement à l’échelle départementale, le Département des Deux-Sèvres a mis en pl
Le département des Deux Sèvres intervient dans des domaines essentiels de la vie quotidienne de chacun : solidarités, routes, collèges...
Découvrez nos missions !
Le Conseil départemental est une institution publique au service du territoire et des habitants des Deux-Sèvres. Il prend des décisions intéressant la vie quotidienne et décide de grands projets pour l’avenir du département.
Le Conseil départemental est une institution publique au service du territoire et des habitants des Deux-Sèvres. Il prend des décisions intéressant la vie quotidienne et décide de grands projets pour l’avenir du département.
Le Département soutient les acteurs de proximité que sont les communes et les intercommunalités, pour faciliter leurs projets d’aménagements et d’équipements au service de la qualité de vie des habitants des Deux-Sèvres.
Le développement de nouveaux projets dans les territoires nécessite de mobiliser des moyens et des compétences diverses dont ne disposent pas toujours les collectivités.
Jusqu’en 2026, le Département a décidé de consacrer 45 M€ au développement de projets locaux, soit l’équivalent d’une année d’investissement.
Ce dispositif global de soutien aux collectivités viendra appuyer la réalisation d’aménagements dans les communes et les groupements de communes des Deux-Sèvres.
Ils pourront ainsi solliciter 2 fonds d’investissement :
En appui aux collectivités, l'Agence technique territoriale (ID79) peut aussi apporter un soutien d'expertise technique, juridique ou financière pour faciliter les projets d'aménagements locaux et améliorer le cadre de vie.
*aide non-cumulable avec “Territoires en action”
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Dans le cadre des objectifs d’atteinte du bon état des eaux de la DCE (Directive Cadre sur l’Eau 2000/60/CE), le Département so
Le Département valorise la pratique artistique des amateurs en soutenant les manifestations qui permettent à ceux-ci de se prod